BORNAGE : floué?
Posted: 13 Oct 2009, 22:27
Nous avons défriché notre terrain pour le passage ce jeudi de notre géomètre (pas SGS, par souci d'indépendance) pour l'essai de sol. Nous n'avons trouvé que deux bornes. Appel fait à Monsieur Olivier D, géomètre de cedo-immo, qui nous répond que cela est normal, le terrain n'est borné qu'à la fixation de la date de signature de l'acte (donc 2 bornes pour terrain mitoyen vendu). Ceci n'est déjà pas normal puisqu'au compromis, on stipule que le terrain est borné et que la superficie est exacte.
Tout cela attire notre attention. Tout ce que nous possédons comme document est une copie du plan de l'urbanisme, avec des mesures qui sont déjà différentes de celles du plan de vente. Et nous avons beau faire et refaire les calculs et maximiser nos chiffres... nous perdons entre 20 et 30m carrés par rapport à la superficie stipulée dans le compromis de vente!
Monsieur Olivier D... me renvoie le même plan et ignore ma question de la superficie.
Cela peut paraître ridicule mais une modification de la forme de notre terrain, qui rend la zone constructible hyper limitée au vu des prescriptions urbanistiques, pourrait nous faire gagner une dizaine de mètres au sol, drôlement précieux.
Existe-t-il maintenant un réel plan de bornage? Où peut-on se le procurer?
Et 20 à 30 m carrés, fois beaucoup de terrains, ça ferait beaucoup dans la poche du lotisseur...
Je ne veux pas être mauvaise langue mais ils ont déjà démontré leur mauvaise fois et manque d'organisation auparavant...
Merci pour toute réponse pouvant nous éclairer!
Valérie
Tout cela attire notre attention. Tout ce que nous possédons comme document est une copie du plan de l'urbanisme, avec des mesures qui sont déjà différentes de celles du plan de vente. Et nous avons beau faire et refaire les calculs et maximiser nos chiffres... nous perdons entre 20 et 30m carrés par rapport à la superficie stipulée dans le compromis de vente!
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Monsieur Olivier D... me renvoie le même plan et ignore ma question de la superficie.
Cela peut paraître ridicule mais une modification de la forme de notre terrain, qui rend la zone constructible hyper limitée au vu des prescriptions urbanistiques, pourrait nous faire gagner une dizaine de mètres au sol, drôlement précieux.
Existe-t-il maintenant un réel plan de bornage? Où peut-on se le procurer?
Et 20 à 30 m carrés, fois beaucoup de terrains, ça ferait beaucoup dans la poche du lotisseur...
Je ne veux pas être mauvaise langue mais ils ont déjà démontré leur mauvaise fois et manque d'organisation auparavant...
Merci pour toute réponse pouvant nous éclairer!
Valérie