A Tous Vents

Bonjour,

Voici les Informations de bornage pour les plans d'architectes :

GOEN Studiebureau bvba
LANDMETERS-EXPERTEN - INGENIEURS BOUWKUNDE
Massemsesteenweg 1-3 9230 WETTEREN
TEL: 09/369.88.54 FAX: 09/368.20.77 [email protected]

Bonjour
Je suppose qu’il ne s’agit que du bornage de la phase 1 après exécution des voiries … Ou s’agit-il du plan de bornage théorique de l’ensemble du lotissement avant début des travaux ?

Bonjour,
Nous avons un lot dans la deuxième phase, et nous avons déjà reçu le plan de bornage avec les coordonnées en xy pour notre architecte. Donc tu peux demander le tien

éowyn034 wrote:Bonjour,
Nous avons un lot dans la deuxième phase, et nous avons déjà reçu le plan de bornage avec les coordonnées en xy pour notre architecte. Donc tu peux demander le tien

Merci pour l’info
Un simple mail est suffisant ?

Avez-vous déjà eu des surprises par rapport au plan de lotissement avant travaux ? (terrain plus petit ou plus grand )

Eowyn, je ne comprends pas...

Cedo-Immo nous a bien dit que les terrains n'étaient toujours pas bornés, et que, d'ailleurs, les repères pour les essais de sol étaient de simples piquets de bois.

Quand j'ai demandé un bête plan à Olivier D., il nous a répondu par une offre commerciale...

On se fiche un peu de nous...

Em_Biau wrote:Eowyn, je ne comprends pas...

Cedo-Immo nous a bien dit que les terrains n'étaient toujours pas bornés, et que, d'ailleurs, les repères pour les essais de sol étaient de simples piquets de bois.

Quand j'ai demandé un bête plan à Olivier D., il nous a répondu par un prix en euros...

On se fiche un peu de nous...

D'après ce que je comprends un plan de bornage (après voirie ? ) existe mais les piquets / jalons / ... ne sont pas encore positionnés vu que les travaux sont en cours ....

Une fois les travaux finis ils se baseront sur le plan de bornage pour mettre les piquets ....

Enfin voilà comment je comprends la démarche mais c'est une interprétation si qqn sait confirmer ?

Pour info: mon courrier et la réponse d'Olivier D... Sympa, hein ?

Monsieur,

Le plan que vous demandez n’existe pas.

Le plan de lotissement indique l’emplacement probable des nouveaux équipements…. Lors de la réalisation du projet, l’emplacement peut varier..

Votre architecte a besoin d’un relevé altimétrique et planimétrique des lieux. Notre bureau de géomètres réalise ce type de mesurage si vous le désirez.

Salutations distinguées
D.... Olivier
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De : Olivier VIENNE (Home)
Envoyé : mercredi 14 mai 2008 18:58
À : 'Olivier D....'
Objet : plan d'équipement parcelle 122 Tous Vents

Monsieur,

Ayant signé le compromis de vente et ayant trouvé un entrepreneur et un architecte, nous souhaitons préparer un dossier de permis d’urbanisme.

Mon architecte ne dispose cependant pas de plan d’équipement de la parcelle, c-à-d. un plan précis avec la position des impétrans, des égoûts, avaloirs, raccordements eau/gaz/élec/tv, conduites d’eau, d’électricité, éclairage public, ... et qui lui est absolument indispesable pour positionner la construction.

Un tel plan doit exister puisque c’est en fonction de lui qu’on lotit les parcelles.
Pouvez-vous me le faire parvenir, idéalement sous format électronique ?

Cordialement

Olivier VIENNE

Lors de la réunion sur chantier début août, selon O D le plan de bornage après voirie existe bel et bien. Il était indispensable au notaire pour facturer au cent près. Et il est accessible comme l'explique Eowin.
La transposition de ce plan sur le terrain devrait suivre. Mais quand ?

Mon architecte ne dispose cependant pas de plan d’équipement de la parcelle, c-à-d. un plan précis avec la position des impétrans, des égoûts, avaloirs, raccordements eau/gaz/élec/tv, conduites d’eau, d’électricité, éclairage public, ... et qui lui est absolument indispesable pour positionner la construction.

Et mince, la question de la localisation des impétrants est importante. S'il faut chacun creuser pour savoir ce qu'on a, on va encore faire des dégâts.
J'espère qu'ils ne vont pas aussi demander une caution de 500 € comme pour les trottoirs ?

Désolée, fausse manoeuvre

Comme je vous l'ai dit, je possède le plan de bornage de notre lot avec les coordonnées en XY, que m'avait demandé mon architecte. Demande faite par téléphone avec copie de la demande par mail de mon architecte.

Etait joint à ce plan de bornage, une lettre d'accompagnement donc voici la reproduction :

"Bonjour,

En annexe vous trouverez les plans de bornage du lot 42 du lotissement "Tous Vents" à Gembloux.

Les mesurages sur le plan HA des raccordements sont ceux du état actuel mais ne sont pas définitifs parce que pour le moment ils entrent dans le zone public. Ils devraient être remplacer donc les mesurages du raccordement vers l'alignement et vers la limite du lot sra modifié.

Le raccordement eau usée reste quand même au côté du lot 41 et le raccordement au eau pluviale reste du côté du lot 43"

J'ai oublié, notre terrain avait une contenance de +/- 7ares et lors de la réception du plan de bornage, il est fait mention d'une contenance de 698.88m²

ça y est, notre architecte vient de nous envoyer les plans de la maison avec implantation sur le terrain. Y a plus que l'acte authentique, le prêt et le permis de bâtir

J'ai écris un mail à l'adresse indiquée plus haut (GOEN Studiebureau) et j'ai reçu des plans en retour.

Notez bien qu'il ne s'agit pas de plans de bornage, mais d'un plan d'implantation ordinaire. Un plan de bornage reprend (évidemment) la position des bornes, lesquelles ne sont encore posées nulle part.

Le plan reçu est un plan (ou plutôt un extrait) issu d'un plan d'équipement de tout le lotissement, et qui montre aux entrepreneurs les travaux à réaliser, et donc la situation théorique telle qu'elle devrait exister après les travaux.

C'est indicatif, c'est bien ... mais ce n'est pas le plan de bornage.
Et je ne signe rien tant que je n'ai pas eu le plan de bornage correct.

Em_Biau wrote:C'est indicatif, c'est bien ... mais ce n'est pas le plan de bornage.
Et je ne signe rien tant que je n'ai pas eu le plan de bornage correct.

C'est clair, ça ressemble plus a de la culture générale qu'a un truc hyper fiable! Perso tant que je n'ai pas le bornage promis pour l'acte, je ne prévois rien de définitif!

Oups ... Maintenant que Growaa analyse tout ce qu'on a écrit, des trucs me reviennent en tête...

On a reçu 2 plans en même temps (je les joins pour illustrer).

Je pense que l'un des deux ("achterkant") peut bel et bien être considéré comme un plan de bornage (des bornes existantes y sont indiquées),et le second ("voorkant") comme un plan de mesurage puisque la superficie y figure.

Est-ce suffisant ? Je demanderai demain soir à mon notaire.

Si ça peut intéresser quelqu'un ...

Je m'inquiétais de ne toujours voir aucune borne sur mon lot après les promesses de Goen et de IMWO...
J'ai envoyé ce matin un mail poli de rappel à [email protected] (avec copie à [email protected]), disant qu'on n'attendait plus que les bornes pour signer et j'ai reçu une réponse le jour même, favorable.

Goen me disant que ce serait posé vers mi-novembre "lors de leur tout prochain passage à Gembloux" et Imwo (Mme K. W. ) que ce serait posé pour le 17/11.

Pour ceux qui attendent (en phase 1), c'est peut-être l'occasion de demander aussi la pose de VOS bornes: allant à Gembloux expressément, ils pourront poser les vôtres aussi.

-----Original Message-----
From: Maarten Cromphout - GOEN Studiebureau [mailto:[email protected]]
Sent: mercredi 5 novembre 2008 11:59
To: [email protected]
Subject: RE: Landmeetpalen A Tous Vents Lot 122

Geachte,

We zullen de eerst volgende keer dat we naar de verkaveling te Gembloux gaan uw lot afpalen. Dit zal normaal gezien gebeuren voor midden november.
Voor wanneer is het tekenen van de akte voorzien?

met vriendelijke groeten,

ing. Maarten Cromphout
ingenieur bouwkunde – landmeter-expert
[email protected]
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Van: Olivier VIENNE (Home) [mailto:[email protected]]
Verzonden: woensdag 5 november 2008 7:06
Aan: [email protected]
CC: [email protected]
Onderwerp: Landmeetpalen A Tous Vents Lot 122

To : Goen
Cc : Imwo Invest

Geachte,

We zijn eigenaar van het lot 122 van de verkaveling A Tous Vents in Gembloux.
Het plaatsen van de landmeetpalen was ons beloofd voor begin november.
Dit is nog niet uitgevoerd.
Kunt u ons zeggen tegen wanneer dit voorzien is ? We willen de definitieve koopakte tekenen maar niet zonder het plaatsen van deze palen.

Met vriendelijke groeten,

Olivier & Carine VIENNE-BUSARD
Rue Wauters 20
B-7190 Ecaussinnes
0476-46.01.88