Documents à placer sur le terrain ?

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davidoudou
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Documents à placer sur le terrain ?

Post by davidoudou »

Bonjour,

Une fois le permis de construire accordé, doit-on mettre une copie du permis ou autre chose sur un panneau placé sur le terrain ?! Qui que quoi quand comment ?! :?

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Miss Skypi
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Re: Documents à placer sur le terrain ?

Post by Miss Skypi »

Non, il n'y a rien à afficher... ;)

Xavisa
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Re: Documents à placer sur le terrain ?

Post by Xavisa »

Pour moi, je pense que c'est légal , je l'avais placé devant le terrain (avis du permis de bâtir). Mais je remarque que peut de personne l'affiche.
Pour être sûr, demande à l'urbanisme à Mr Detiffe.

Xa

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Em_Biau
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Re: Documents à placer sur le terrain ?

Post by Em_Biau »

Je me rappelle que pour des transformations, précédemment, (dans une autre commune), j'avais eu un avis de la commune à placarder pendant tous les travaux. A fortiori, je pense qu'il doit exister la même chose pour une construction complète.

Je n'ai rien reçu pour la construction (ni personne, je pense); je n'ai donc rien affiché (comme tout le monde) et je n'ai eu de remarque de personne. Je pense que ça dépend un peu du zèle de la commune. M Detiffe à l'urbanisme pourra t'en dire plus.

davidoudou
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Re: Documents à placer sur le terrain ?

Post by davidoudou »

Ok merci beaucoup, je vais me renseigner chez ce monsieur alors, histoire de ne pas faire de gaffe ! ;)

Christoph B
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Re: Documents à placer sur le terrain ?

Post by Christoph B »

Bonjour,

Je viens de terminer la construction Place Beaufort et j'ai effectivement placardé l'autorisation communale de façon 'assez' visible.
Isa et Xtoph
Place Beaufort

davidoudou
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Re: Documents à placer sur le terrain ?

Post by davidoudou »

Christoph B wrote:Bonjour,

Je viens de terminer la construction Place Beaufort et j'ai effectivement placardé l'autorisation communale de façon 'assez' visible.
La réponse de monsieur Detiffe à ma demande a été la même : placé l'autorisation communale (permis) sur le terrain mais il n'a pas précisé à partir de quel moment (probablement à partir du début du chantier).

L&B
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Re: Documents à placer sur le terrain ?

Post by L&B »

Em_Biau wrote:Je me rappelle que pour des transformations, précédemment, (dans une autre commune), j'avais eu un avis de la commune à placarder pendant tous les travaux. A fortiori, je pense qu'il doit exister la même chose pour une construction complète.

Je n'ai rien reçu pour la construction (ni personne, je pense); je n'ai donc rien affiché (comme tout le monde) et je n'ai eu de remarque de personne. Je pense que ça dépend un peu du zèle de la commune. M Detiffe à l'urbanisme pourra t'en dire plus.

Pareil... N'ayant rien reçu à afficher de la commune je n'ai rien placé sur le terrain... Et jusque ici ça va :) (Mr Detiffe et est passé sur le terrain pour l'état des lieux et n'a jamais mentionné l'absence de ce panneaux)
LOT222

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