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Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 14 May 2012, 11:46
by davidoudou
Bonjour,
Une fois le permis de construire accordé, doit-on mettre une copie du permis ou autre chose sur un panneau placé sur le terrain ?! Qui que quoi quand comment ?!
Re: Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 14 May 2012, 12:09
by Miss Skypi
Non, il n'y a rien à afficher...
Re: Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 14 May 2012, 13:23
by Xavisa
Pour moi, je pense que c'est légal , je l'avais placé devant le terrain (avis du permis de bâtir). Mais je remarque que peut de personne l'affiche.
Pour être sûr, demande à l'urbanisme à Mr Detiffe.
Xa
Re: Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 14 May 2012, 15:02
by Em_Biau
Je me rappelle que pour des transformations, précédemment, (dans une autre commune), j'avais eu un avis de la commune à placarder pendant tous les travaux. A fortiori, je pense qu'il doit exister la même chose pour une construction complète.
Je n'ai rien reçu pour la construction (ni personne, je pense); je n'ai donc rien affiché (comme tout le monde) et je n'ai eu de remarque de personne. Je pense que ça dépend un peu du zèle de la commune. M Detiffe à l'urbanisme pourra t'en dire plus.
Re: Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 14 May 2012, 22:01
by davidoudou
Ok merci beaucoup, je vais me renseigner chez ce monsieur alors, histoire de ne pas faire de gaffe !
Re: Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 31 May 2012, 13:41
by Christoph B
Bonjour,
Je viens de terminer la construction Place Beaufort et j'ai effectivement placardé l'autorisation communale de façon 'assez' visible.
Re: Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 03 Jun 2012, 21:39
by davidoudou
Christoph B wrote:Bonjour,
Je viens de terminer la construction Place Beaufort et j'ai effectivement placardé l'autorisation communale de façon 'assez' visible.
La réponse de monsieur Detiffe à ma demande a été la même : placé l'autorisation communale (permis) sur le terrain mais il n'a pas précisé à partir de quel moment (probablement à partir du début du chantier).
Re: Documents à placer sur le terrain ?
Posted: 07 Jun 2012, 09:59
by L&B
Em_Biau wrote:Je me rappelle que pour des transformations, précédemment, (dans une autre commune), j'avais eu un avis de la commune à placarder pendant tous les travaux. A fortiori, je pense qu'il doit exister la même chose pour une construction complète.
Je n'ai rien reçu pour la construction (ni personne, je pense); je n'ai donc rien affiché (comme tout le monde) et je n'ai eu de remarque de personne. Je pense que ça dépend un peu du zèle de la commune. M Detiffe à l'urbanisme pourra t'en dire plus.
Pareil... N'ayant rien reçu à afficher de la commune je n'ai rien placé sur le terrain... Et jusque ici ça va
(Mr Detiffe et est passé sur le terrain pour l'état des lieux et n'a jamais mentionné l'absence de ce panneaux)