Noue... bassin d'orage

[growaaa]

La nouvelle news du jour au sujet de la noue.
Vous vous souvenez que le 17/09/08 j'avais demandé à Imwo sa définition de "entretenir"?, hé bien voilà enfin la réponse après 2 relances:

Cher Monsieur,

Concerne : votre mail du 26/9 – phase I – lot 180


Nous référons à votre mail du 26/9.

La noue dont vous faites référence concerne un fossé élargi en vue de recevoir les eaux de pluies et ensuite les écouler vers l’égouttage Rue Baty de Fleurus.

L’entretien de ce fossé pour le propriétaire est très limité et doit ëtre maintenu dans le jardin privé afin d’assurer le caractère privé.

IMWO-INVEST fait le nécessaire de vérifier le profil de ce fossé de façon que les futurs acquéreurs n’ont pas de travaux à exécuter au fossé et les jardins peuvent écouler les eaux de pluies suffisament.

Nous restons entièrement à votre disposition pour plus de renseignements.

Salutations distinguées,


S.A. IMWO-INVEST
DE NIL P.

Je pensais lui répondre ceci, mais je voudrais avoir votre avis avant:

Cher grand schtroumpf,

Le petit schtroumpf que je suis vous shtroumpf grandement pour votre vivesse et votre réponse shtroumpfement claire.
Néanmoins si l'on considère que la partie la plus shtroumpf de la noue est moins shtroumpfeuse que l'autre, ils se pourrais qu'un soir au crépushtroumpf, les grenouilles se révoltent.

Ne voyez pas en ce mailshtroumpf un acte de révolte ou un quelconque manque de reshtroumpf.

Je vous souhaite, à vous ainsi qu'a votre shtroumpfette un agréable week-end.


Pînaise suis pas au bout de mes maux de têtes...

[baseric]

Hugh grand grow,

Mais punaise comme tu dis, vrai qu'il répète toujours la même chose. Vous avez un fossé de 8 m de large et de 2 m de profondeur qui se remplit de flotte tous les 3 jours mais y a rien à faire autour. Le rêve quoi. Faudrait faire cela partout . Non ?
De Nil nous a dit cela aussi, personnellement, mais toute la littérature que j'ai trouvée à ce sujet dit le contraire - entretien régulier nécessaire sinon le système dégénère berk ça pue quoi ! - qui croire, le commercial ou la littérature scintifique.

Ou alors actez, actez et avec des contraintes à la clé.

La clé du bonheur !!!! Ahhh kefir gros soupir.

A tt à l'heure.

[Sand &tribu]

Je pensais lui répondre ceci, mais je voudrais avoir votre avis avant:

Cher grand schtroumpf,

Le petit schtroumpf que je suis vous shtroumpf grandement pour votre vivesse et votre réponse shtroumpfement claire.
Néanmoins si l'on considère que la partie la plus shtroumpf de la noue est moins shtroumpfeuse que l'autre, ils se pourrais qu'un soir au crépushtroumpf, les grenouilles se révoltent.

Ne voyez pas en ce mailshtroumpf un acte de révolte ou un quelconque manque de reshtroumpf.

Je vous souhaite, à vous ainsi qu'a votre shtroumpfette un agréable week-end.


Pînaise suis pas au bout de mes maux de têtes...

Pas mal du tout surtout si tu le transcris en néerlandais.. A ce soir
PS: ouvres la route ce soir pour les flashs!!!!

[Em_Biau]

Greg,

T'es vraiment un grand malade et je t'adore.
Je pense que ta lettre est beaucoup plus claire que leur réponse. C'est même vachement embêtant.

Dans l'attente de te reschtroumphfer, je te prie de schtroumphfer, Grand schtroumphf, l'asssurance de mes sentiments les plus schtroumphfs.

[ago]

salut growaaa,

oui, ta réponse est explicite et compréhensible ! Comme dit Sandrine, traduis là en néerlandais pour qu'ils comprennent bien le sens : "schtroumph" en français se traduit par "smurf" en néerlandais. Voilà ma modeste contribution à la tâche. gag !
En tout cas, heureux d'avoir pu vous rencontrer tous, lors de notre réunion au complexe. Et au 18, sans problèmes !

Jean

[growaaa]

Bon, la suite de cette fabuleuse aventure:
Voici la réponse du notaire Bidoul (mwarfff... ) au sujet des responsabilités et entretien du canal!

Cher Monsieur,

Pour tout complément d'information technique, vous pouvez prendre contact avec le géomètre, Monsieur Olivier Dony au 0477/977.463.

BIen à vous

S. de LEUZE
Etude du Notaire Patrick BIOUL


Tout doucettement je perds patience!, voici ma réponse:

Madame,

Je vous remercie pour votre réponse, mais malheureusement, je doute fort que M.Dony puisse me dire comment ma responsabilité est engagée en cas de mauvais entretien.

Aussi, je vous réitère ma question qui est: Comment, officiellement, dois-je entretenir cette noue, et quels sont les responsabilités en cas de mauvais entretien? Imwo rejetant cette tâche sur les acquéreurs, j'imagine qu'ils ont du dresser un cahier des charges afin de s'assurer que nous le feront dans les règles de l'art.

Vous comprendrez aisément que ce point est déterminant pour la conclusion de notre affaire car il ne m'est pas possible de prendre une responsabilité dont je ne connais pas les conditions.

Je profite aussi de ce mail pour vous rappeler ma requête du 16/09/08, qui était de vous demander de bien vouloir me faire parvenir copie des documents qui seront signés ce 23/10/08 ainsi que leur annexes. En effet, mon notaire (Maitre Soinne) me fait savoir qu'il a besoin du document de ma banque concernant l'emprunt. Or, n'ayant toujours pas reçu la facture pour les trottoirs, les frais de bornages et autres repris dans l'acte provisoire ne sais toujours pas combien je devrai vous payer le 23/10/08, et par conséquent combien je dois emprunter!


Je vous serai grès de bien vouloir accéder à ma demande dans les plus brefs délais, il serait en effet dommage de devoir repousser le rendez-vous alors que le compromis a été signé il y a un an!

En vous souhaitant bonne réception.

Gregoire Demay

Je vais finir par devenir violent!

Je vous tiens au courant...

[growaaa]

Suite des évènements, lundi je mail la petite dame d'imwo:

Madame,

La date de la signature de l'acte définitif étant fixé au 23/10/08, je viens vers vous afin de vous demander de bien vouloir procéder au bornage du lot 180, ainsi que de bien vouloir me faire parvenir les factures pour le bornage et les trottoirs, ainsi que le plan de bornage.

Pour mémoire voici les coordonnées de facturation:

Demay Gregoire
Ch.de Wavre, 1386
1160 Bruxelles

En vous souhaitant bonne réception.

Mardi, Krista répond!

Cher Monsieur,

Nous référons à votre mail du 13/10, nous vous communiquons que le coût des trottoirs est de € 1.791,54 – excl TVA 21 %. Nous vous faisons parvenir facture par courier.

Salutations distinguées,

Wittevrongel Krista

Dingue, moins d'une semaine pour avoir une réponse, record battu! J'hallucine et le fais savoir:

Madame,

Je vous remercie pour votre réponse et attend votre facture.
Je constate que vous êtes nettement plus rapide pour répondre aux questions d'argent qu'aux autres questions!
Pour mémo, je n'ai toujours AUCUNES réponses aux questions suivantes:
- Comment, officiellement, dois-je entretenir la noue du fond du terrain, et quels sont les responsabilités en cas de mauvais entretien? Puisque vous rejetez cette tâche sur les acquéreurs, j'imagine que vous aurez dressé un cahier des charges afin de s'assurer que nous le feront dans les règles de l'art.
- voulez vous bien me faire parvenir copie des documents qui seront signés ce 23/10/08 ainsi que leur annexes.
- le bornage à-t'il été fait? J'imagine que oui puisque vous me faite parvenir la facture des trottoirs, mais j'imagine que non puisque vous ne me parler pas de la facture pour ce bornage.
- pouvez-vous me faire parvenir le plan de bornage (indispensable à mon architecte pour l'implantation du bâtiment)

Moins vous répondez, plus nous sommes méfiant et plus la liste de question s'allonge! Aussi j'attire votre attention sur le fait que lors de mon dernier passage sur le terrain, la noue n'était pas conforme aux plans, à savoir environ 5,6 m de largeur. Elle fait actuellement 6m, mais je comprends bien qu'il n'est pas possible de réaliser ce type d'infrastructure au centimètre près, mais surtout, elle présente une forme évasée du côté N4 (environ 8m), alors qu'elle devrait être rectiligne (+/- 5,6 m de large sur toute sa longueur). Pouvez-vous me dire quand ceci sera mis en conformité?
Bien à vous.

Réponse ce jour:

Cher Monsieur,

Veuillez bien trouver ci-joint réponse à vos questions.

Salutations,

Wittevrongel Krista

Concerne : TOUS VENTS - lot 180
Votre mail du 15/10

1.Nous sommes d’accord que dans le cas où l’acquéreur ne souhaite plus faire l’acquisition de la parcelle, pour raison du fossé, d’annuler le compromis sans paiement d’indemnité.
2. Le projet d’acte de vente est à envoyer par le Notaire
3. Le bornage du terrain sera exécuté par le géomètre avent 23/10/08, et nous vous en informons, si vous êtes toujours d’accord de faire l’acquisition du terrain.
4.Le fossé aura une largeur d’environ 6 m.
5.Le compromis a été conclu au prix de € 80,85m2, le prix actuel est de € 95/m2 pour une parcelle avec cette superficie.
6. Les frais d’entretien du fossé sont très limité et seront suivi par nos soins.

Nous comprenons votre point de vue mais nous devons respecter les exigences et demandes des autorités compétentes.

Dans l’attente, veuillez agréer, nos salutations distinguées,

S.A. IMWO-INVEST
DE NIL P.

Vous aurez noter le point 1. qui dit qu'il ne compteront pas de frais pour ceux qui se désistent... tien tien ça me rappel une conversation avec un petit môssieur qui disait qu'imwo lui réclamait 5%...

Bref, moi, prêt à imploser!

Madame,

Point par point:

1.Il ne s'agit pas de ne plus acheter le terrain, mais de ne pas acheter un chat dans un sac!
2.Votre notaire est un petit rigolo qui n'a que faire des requêtes des vos clients, ça fait 1 mois que je lui demande les documents qui seront signés ce 23 et qu'il me nie le plus simplement du monde!
3.Oui, je souhaite être tenu au courant puisque je ne me désiste pas

Bien à vous.

Demay Grégoire

Suite de l'épisode 3782 la semaine prochaine...

[Gaz]

Et y a pas un moment ou tu mords?
Moi la semaine passée, je sonne chez Imwo et ils me disent que le délai des 2 mois pour la signature à débuté lors de l'acte de division. Donc 8% (par an)d'amende si pas signature dans les 2 mois. Je sonne en catastrophe à mon notaire qui me répond qu'il n'est pas au courant et qu'il n'a toujours pas reçu toutes les infos demandées vu que Me B à renvoyé pour les questions techniques (du bassin d'orage) au géomètre.
apparement, ils considèrent que les conditions suspensives sont remplies à la date de l'acte de division.
Ce soir je devrais recevoir les courriers envoyés par mon notaire à Me B et au géomètre et je vais gentillement envoyer un mail à Imwo en disant que personne n'a prévenu que les conditions suspensives étaient levées, qu'ils ne répondent pas aux demandes (et tant pis si c'est leur notaire qui répond pas), mais que pour faire avancer le projet, je leur soumet moi-même les questions. Pour info, mon notaire ne peut entrer en contact qu'avec leur notaire et pas directement chez eux.

Si ils continuent, je vais demander à ce qu'ils paient l'amende de 8% par an vu que c'est de leur faute si on ne parvient pas à signer l'acte vu qu'ils répondent pas!!!
J'ai vérifié dans le compromis, il est mis qu'une amende de 8% sera due si l'acte n'est pas signé dans les 2 mois.
Alors moi je fais comme eux et j'interprete: comme c'est de leur faute si l'acte est pas signé, et bien moi je vais demander qu'ils paient l'amende!!!! SURPRISE

Je vais quand même attendre pour voir si ils demandent le paiement de l'amende.

[dolmen]

moi j'ai vu preuve écrite à l'appui (chez mon notaire) que IMWO réclame les 5% de dédit en cas de renonciation.
enfin, on va pas en faire un fromage, puisque la plupart d'entre nous n'attendent que de signer et non de se barrer....

[Em_Biau]

Growaaa,

Je profiterai de mon passage à Temse demain pour éclaircir cette question de l'entretien des douves.
Heu, des fossés.

[growaaa]

Verdict:
1/ D'après IMWO, la SWDE, L'inetrcommunale Namuroise et Md.Wille.

Qui ont tous les 4 étés consultés indépendamment: "Bha, il n'existe pas de document officiel sur le bon entretien d'une noue, mais ils suffit de débroussailler les versants régulièrement (taux de fréquence = +/- le même que celui d'une tonte de pelouse), et de veiller à ce que rien n'encombre les canalisation d'évacuation." Le pire des scénario pour la SWDE c'est de devoir évacuer les boues stagnantes à la fréquence maximale de 1 fois tous les 10 ans, MAIS cette estimation est faite sur le cas qu'ils connaissent bien d'un fossé de +/- 80 cm de profondeur en bord de route avec des terres cultivées aux abords (ce qui rempli beaucoup plus vite un fossé car les tracteurs charrient énormément de terre dans les fossés). Concrètement on devra sans doute soit:
- ne rien faire au niveau des boues,
- soit filer une fois 50,00 € aux fils d'Eric et Myriam tous les 5 ans pour qu'ils vident un peu tout ça!

2/ D'après mon notaire.

"Monsieur Demay, filez, une fois 50,00 € aux fils d'Eric et Myriam,..." et vous aurez votre conscience pour vous, mais en cas de procès, sachez que la seule info délivrée par IMWO au sujet de l'entretien est ce qui est stipulé dans l'acte de division à savoir: "Ces fossés devront rester ouverts et ne peuvent être canalisés." Donc tant que vous ne couvrez pas, ni ne canalisez, vous entretenez! Il n'y a même pas d'obligation à débroussailler!
"Côté risque et responsabilité, la partie la plus risquée étant sur le terrain communale, vous êtes blindé de chez blindé père & fils!"

Youhouuuu, affaire classée...

[Em_Biau]

"Ces fossés devront rester ouverts et ne peuvent être canalisés." Donc tant que vous ne couvrez pas, ni ne canalisez, vous entretenez! Il n'y a même pas d'obligation à débroussailler!
"Côté risque et responsabilité, la partie la plus risquée étant sur le terrain communale, vous êtes blindé de chez blindé père & fils!"

C'est à peu de chose près ce qui nous a été confirmé le 16/10 chez Imwo et le 21/10 au Château du Bailli.
Un résumé de ce qui s'y est dit existe ici quelque part (mais où ?). Un PV officiel suit...
- l'essentiel: veiller à ce que la noue garde au fil du temps son rôle réel : stocker de l'eau de pluie et la laisser s'infiltrer;
- conséq.: on ne peut pas remplacer le fossé par une canalisation recouverte de terre (pas de grand volume de stockage, pas d'infiltration);
- pour l'entretien: veiller juste à couper les buissons. On peut couper l'herbe 2 x par an, mais c'est pas obligé. On peut même faire un petit étang en agrandissant la mare. On peut laisser venir les roseaux...
- pour les gros dégâts (éboulements, boues accumulées): sort de notre responsabilité. La Ville et Imwo interviendront, normalement...

[baseric]

Je suis venu voir, à tous hasards, dans les bassins, si notre ami growaaa ne s'était pas noyé Allo, dans l'eau !

[growaaa]

Je suis venu voir, à tous hasards, dans les bassins, si notre ami growaaa ne s'était pas noyé Allo, dans l'eau !

T'inquiétes... J'ai un brevet de natation 50 m... Bon ça ne suffira pas mais j'ai confiance...

Bonjour chez toi ex-voisin