bonjour aux p'tits nouveaux... venez vous présenter...

[Khali]

+ la caution de 500 € pour les trottoirs (à récupérer en fin de chantier si les trottoirs sont intacts)
+ 850 € de frais divers pour le notaire B.
+ la TVA sur les impétrants et les infrastructures (c'est noté HTVA dans le compromis de vente)

[davidhab]

Y a-t-il une caution quand on n'a pas de trottoir ?

N'y a-t-il pas aussi un droit d'écriture pour le notaire de 50 €?

[baseric]

Petit update,
- frais, droits, TVA et honoraires de l'acte d'achat suivant tarif et barème légal : toujours le même; pour info, + ou - 15000 euros pour un terrain de 100000. (selon pim.be)
- frais de mesurage et de bornage : 750.20€ hTVA
- acte de division: 250€
- trottoirs (s'il y en a): 85€ hTVA/m

pour compromis à date du 5/12/08

Hé oui !

[ago]

salut à tous,

Pour répondre à davidhab, il y a une caution pour tout le monde car il parle de la bordure et du caniveau (rigole) des eaux usées (donc, trottoirs ou pas la caution est de mise ; soit disant cette caution sera "indexée ou portera des intérêts" jusqu' au moment au ton habitation sera sur pied) A vérifier, par après. Lors de la réunion avec le bourgmestre, il avait parlé éventuellement que cette caution soit redirigée vers la commune et non plus "gardée" chez le notaire mais wait and see. Pour ma part, j'ai payé les 500 euros à mon notaire.
Sur ma facture, voici les différents postes que j'ai (chacun a son propre terrain et cela peut varier, par exemple, je ne dois payer de frais de trottoirs car j' en ai pas)
Prix du terrain
Droits d'enregistrement
Prix pour les infrastructures et impétrants
TVA (21%) sur les infrastructures et impétrants
Honoraires
Frais divers = 850 euros
Quote-part de l'acte de division = 250 euros
Frais d'installation des trottoirs = 0 pour moi
TVA (21 %) pour les trottoirs = 0 pour moi
Frais du plan de mesurage et de bornage = 750,20 euros
dépot de garantie = 500 euros

A première vue, pas de 50 eur pour les écritures du notaire (chez moi, of course !)

Jean

[Em_Biau]

Lors de la réunion avec le bourgmestre, il avait parlé éventuellement que cette caution soit redirigée vers la commune et non plus "gardée" chez le notaire mais wait and see.

Le bourgmestre a signé le PV de la réunion du 21/10/08 où ce point figurait effectivement.
Mais à ce jour, rien de neuf...

Oli

[stephy]

a mon tour de vous présente rmon projet,

Actuellemnt, je fais une construire une maison ossature bois. Avant même le début du montage, nous avons eu des soucis qu'on aurais jamais cru avec la société en question. mais je ne vais pa sm'éternisé la dessus.

Je suis educ et je travail avec des personnes handicapées lui est informaticien sa spécialité est le support aux utilisateurs.

voilà pt descriptif car je suis préoccupée par les soucis de cette construction.

[Sand &tribu]

A première vue, pas de 50 eur pour les écritures du notaire (chez moi, of course !)

Les 50 euros sont repris dans les frais payés au notaire (frais divers ou honoraires- je ne me souviens plus) dixit mon notaire..

[Karine]

a mon tour de vous présente rmon projet,

Actuellemnt, je fais une construire une maison ossature bois. Avant même le début du montage, nous avons eu des soucis qu'on aurais jamais cru avec la société en question. mais je ne vais pa sm'éternisé la dessus.

Je suis educ et je travail avec des personnes handicapées lui est informaticien sa spécialité est le support aux utilisateurs.

voilà pt descriptif car je suis préoccupée par les soucis de cette construction.

Salut,

Quel est le nom de ton entrepreneur avec qui tu as des soucis ?

Merci !

[Virginie]

Bonsoir à vous tous,
nous sommes Virginie (28ans) et David (26ans) probablement futurs propriétaires du LOT 39. Tombant par hazard sur le site de cedo-immo, nous sommes tombés sous le charme de cet énorme projet "ATV" il y a de celà 15 Jours. Nous prenons connaissance de votre parcours durant ces deux dernières années via le forum et nous vous tirons notre chapeau pour cette patience.
Nous avons néanmoins 3 petites questions que nous interpellent :
- Y a t il des futurs propriétaires qui ont déjà signer un compromis de vente pour la phase 2?
- Y a t il déjà eu des octrois de permis de batir pour les terrains en phases 2?
- Faut il obligatoirement faire une étude de sol via SGS? Et à combien ça nous reviendrait?
En espérant evidemment que la finition de ce projet se termine comme promis fin de cette année.

Virginie et David

[Miss Skypi]

Bonsoir à vous tous,
nous sommes Virginie (28ans) et David (26ans) probablement futurs propriétaires du LOT 39. Tombant par hazard sur le site de cedo-immo, nous sommes tombés sous le charme de cet énorme projet "ATV" il y a de celà 15 Jours. Nous prenons connaissance de votre parcours durant ces deux dernières années via le forum et nous vous tirons notre chapeau pour cette patience.
Nous avons néanmoins 3 petites questions que nous interpellent :
- Y a t il des futurs propriétaires qui ont déjà signer un compromis de vente pour la phase 2?
- Y a t il déjà eu des octrois de permis de batir pour les terrains en phases 2?
- Faut il obligatoirement faire une étude de sol via SGS? Et à combien ça nous reviendrait?
En espérant evidemment que la finition de ce projet se termine comme promis fin de cette année.

Virginie et David

Bonjour et bienvenue!

Pour répondre à vos questions:
- non, on l'espère pour janvier
- non, idem
- non, nous, on ne la fait pas faire par SGS

[Karine]

Juste une petite rectification : il y a sans doute déjà eu des compromis signés en phase 2 ; par contre encore aucun acte de vente pour cette phase puisqu'il faut attendre la réception des voiries et autres installations de la phase 2. Avoir signé un compromis, c'est tout de même plus sûr qu'une simple réservation qui n'engage personne à rien.

[Em_Biau]

il y a sans doute déjà eu des compromis signés en phase 2 ; par contre encore aucun acte de vente pour cette phase puisqu'il faut attendre la réception des voiries et autres installations de la phase 2.

Je pense comme Karine concernant les compromis phase 2.

Pour les ventes, le CWATUP exige que les terrains soient viabilisés (disposent d'eau, électricité et d'une voirie suffisamment achevée); ces conditions ont été promises pour la fin de l'année. Si cette échéance n'est pas réalisée, ce ne sera pas pour dans beaucoup plus longtemps.

Pour les essais de sol: on est libre de choisir qui le réalisera. Il n'y a pas énormément de monde en Belgique qui réalise ces essais. Il y a encore une société avec un nom flamand (Vande... ??) qui le fait de façon abordable et professionnelle. Si quelqu'un peut me rafraîchir la mémoire ...

Correction : Il s'agit de Verbeeck

[stephy]

le labo mosan réalise également des essais de sol. c avec eux que nous avons réalisé cette étude et ils sont pro.

[Virginie]

Merci pour vos reponses...
On aurait voulu egalement savoir a combien revenait un essai de sol.
SGS propose 375 euros HTVA a condition d'avoir au moins une demande pour 10 lots (prix special pour ATV) si j'ai bien compris.

Quelqu'un aurait il eu un meilleur prix ailleurs???

[Miss Skypi]

Juste une petite rectification : il y a sans doute déjà eu des compromis signés en phase 2 ; par contre encore aucun acte de vente pour cette phase puisqu'il faut attendre la réception des voiries et autres installations de la phase 2. Avoir signé un compromis, c'est tout de même plus sûr qu'une simple réservation qui n'engage personne à rien.

Oups, j'ai lu trop vite... je parlais des actes, que personne n'a encore signe en phase 2.